Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 Euro
SEEM LA SOURCE

Numéro de dépôt :
3259701
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/11/2013
1 Euro de SEEM LA SOURCE

Présentation de la marque 1 Euro

Déposée le 27 novembre 2003 par la société SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 1 Euro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société SEEM LA SOURCE domicilié(e) Avenue Joseph Vernet,84890 AUBIGNAN - 84890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELANIE MEREU SEEM LA SOURCE domicilié(e) Avenue Joseph Vernet,84890 AUBIGNAN - 84890 - France.

La marque 1 Euro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 Euro est expirée depuis le 27 novembre 2013.

SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , ProvenceSauvage , MONTEUX LA SOURCE , La Bastide bleu , Les Glycines , SOURCE DU PUISATIER , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX , PREALPES


SEEM LA SOURCE - Avenue Joseph Vernet,84890 AUBIGNAN - 84890 - France - SIREN 443283890


MELANIE MEREU SEEM LA SOURCE - Avenue Joseph Vernet,84890 AUBIGNAN - 84890 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Bières, eaux minérales et gazeuse, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcools.